COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12.1.2010
Etaient présents : Mr CHAULET Edouard, Mmes GUYONNAUD Aline, ESNEE Laure, FERRAT Monique – Françoise-Marie NONNENMACHER -Mrs IPSILANTI Janis -THIRIET Hervé , GILLES Cyril, ALLIO Jacques ,BELIN Sylvian, BOVY JM, DEBARD Christian et PRAUX Jean-Luc.
Absents: Nadège BARBOSA et Christian DIVOL.
Le Pv de la réunion antérieure est adopté à l’unanimité.
Edouard CHAULET Maire, Conseiller général ouvre la séance en présentant à l’assemblée ses vœux. Il rappelle que la traditionnelle cérémonie aura lieu samedi 16 et invite les Conseillers Municipaux à œuvrer comme à l’accoutumée à la réussite de cette soirée. Cette cérémonie, très prisée des Barjacois est un moment de partage, d’ouverture vers l’extérieur, d’accueil qui démontre aussi le rayonnement de BARJAC.
En préambule, il souhaite donner une information capitale : c’est la SDEI qui devient le nouveau fermier du syndicat des Eaux en remplacement de la SAUR suite à de farouches négociations. L’impact sera d’environ 17% sur la facture d’eau pour l’usager, et de meilleures garanties pour le syndicat. Bien sur, il regrette de n’avoir pu aller jusqu’au passage en régie mais c’est quand même une belle victoire pour le syndicat !
Nouvelle Gendarmerie : Michel MERCIER, architecte à ALES après plusieurs réunions a établi un avant-projet de cette construction qui s’élève à 960.000€ HT .Le terrain de 4355 m2 a été acheté en 2006 pour 130.650€, il se situe en montant à St Privat de Champclos.
Le choix des élus Barjacois s’est porté sur de l’ habitat pavillonnaire intégrant des cheminées. Un Bail sera conclu pour 9 ans renouvelables avec un loyer fixé à 51.889 €/an. Des subventions seront demandées : 134.847€ sont déjà obtenus de la gendarmerie. Des demandes ont été introduites auprès des parlementaires Gardois, des communes et de la Communauté de communes desservies par la Brigade ainsi qu’auprès de l’Etat au titre de la DDR ( dotation de développement rural). Le projet avance, le permis sera déposé prochainement, un appel d’offres lancé en espérant que les entrepreneurs et artisans locaux y répondent et se trouvent en bonne place. Un emprunt est prévu et sera ajusté après signature des marchés. Le projet est adopté à l’unanimité.
Programmation Architecturale et Paysagère « Village de Caractère » : Une nouvelle réunion PUBLIQUE de présentation du projet est prévue le 8 février à 18 heures au Cinéma avec vidéos, l’ensemble de la population y est invitée.
Force est de constater, par l’absence à la première réunion que les riverains, la population et les commerçants n’ont pas pris la pleine mesure de leur force participative.
Des estimatifs ont été effectués avec variantes mais il est utile de concerter la population à nouveau.
Cet ambitieux programme intègre des modifications de circulation, de stationnement et des aménagements importants. Les lieux à réhabiliter ou aménager ont fait l’objet d’un diagnostic établi par le CAUE (Conseil départemental en architecture du Gard), le Comité Départemental de Tourisme et les services du Conseil Général. Le parcours débute au parking de « canvien » puis aménagement de la montée des cyprès, de la rue du lavoir (devant la chapelle des capucins), la rue basse, la place de la Calade, les jeux de boules, le parvis devant l’Office du tourisme, la place Charles Guynet, la Place de la renaissance, la place de la Liberté, l’Esplanade et la place de la Mairie, le belvédère du coin de l’ormeau et enfin la place docteur Roques. Des choix sont donc à faire , des subventions sont obtenues 84.000€ respectivement de la région et du Conseil Général. Des subventions européennes vont être sollicitées.
Réhabilitation Ecole Pub
lique : C’est le dossier prioritaire : réhabiliter le bâtiment dit ancienne cantine, du haut en bas en commençant par les toitures y compris des maternelles, y installer décemment la 5e classe ainsi que la garderie centre de loisirs. Ce dossier sera présenté en demande de subvention au titre de la DGE ( dotation globale d’équipement). Une réunion avec l’architecte, les enseignants, le personnel et les parents est programmée. Il faudra penser à associer les communes de Bessas et Saint Privat qui représentent 22 enfants à l’école publique soit une classe et 53 sur les 2 écoles.
Après la mise en place « d’Edgard « par le Conseil Général sur tous trajets ouvert à tous pour Alès, Saint Ambroix, Avignon ou Aubenas à 1,5€, il convient de faire l’acquisition de 2 abri-bus : 1 place du 8 mai et 1 avenue Jean Tassy coût 6000 € TTC. L’avis du bureau d’Etudes présidant à « village de caractère « a été sollicité pour le choix des modèles.
Plantations 2010 : Soucieux de poursuivre les efforts engagés dans ce domaine environnemental, une nouvelle prévision de plantations a été définie pour 2010 permettant le remplacement d’arbres morts ou l’embellissement de divers lieux : place de la Lisette côté buvette avec notamment 1 magnolia grandiflora et le remplacement des cèdres morts, divers arbustes au délaissé montée de rieu, rue Basse (9 lagestroemias au-dessus du mur), 1 sophora japonica à Canvien, devant « le Centre » (remplacement des 2 marronniers morts), plantation de cèdres au délaissé Route d’Orgnac.
C’est l’occasion pour le Maire de rappeler les importantes plantations réalisées sur la Commune depuis 2002 : 52 cèdres, 4 micocouliers, 15 tilleuls, 10 oliviers, 7 cyprès, 2 chênes,
· 2003 : 3 micocouliers, 3 peupliers, 1 tilleul, 21 oliviers,
· 2005 : 1 orme, 1 micocoulier, 6 cyprès, 2 chênes, 1 cèdre, 2 érables,
· 2006 : 6 frênes, 14 oliviers, 5 cèdres, 5 cyprès, 1 pin, 1 orme,
· 2007 : 9 frênes, 8 oliviers en bacs,
· 2008 : 4 cèdres, 6 micocouliers, 3 platanes, 3 ormes, 13 cyprès.
A cela s’ajoute quantité d’arbustes à fleurs : cerisiers, forsythias, lauriers, prunus, viornes, tamaris…
Le platane au carrefour de la rue du 19 mars pose problème : il est, lui, en bonne santé, mais il empêche l’aménagement du carrefour rue du 19 mars, rue des glycines et route de Bagnols – Que faire : le couper ? le garder ?
Office de Tourisme : Financements 2010 : le Conseil examine les budgets transmis par l’office pour 2010 et pour l’organisation d’un salon Ethic et Nature. Pas de subvention supplémentaire sollicitée, la mise à disposition de 2 salariées pour un fonctionnement permanent de l’office, une « saisonnière » en été et la mise à disposition du local chauffé représentent 59.000 € . Le maire souhaite une rencontre élus et le bureau de l’office.
Cette séance préside à l’élaboration du Budget d’investissement 2010 et même 2011. Le Maire rappelle qu’aucun emprunt n’a été réalisé depuis 2003 malgré la réhabilitation complète du château et bien d’autres investissement représentant 6,6 millions d ’Euros ! L’annuité de remboursement de la dette était de 136.698 en 2003 , elle est de 84.441€ ! soit 55,08€ /habitant/an, très faible en comparaison des autres communes. C’est dire notre capacité d’endettement !
Cession gratuite de terrain avec Jean-Claude DANIEL : l’enquête publique est terminée. Le Maire est autorisé à signer l’acte .
Dossier Grange des Prés : le maire donne lecture du rapport établi par Terre de Liens pour l’étude des candidatures sur le domaine de la Grange des Prés. La SAFER devrait valider fin janvier la ou les candidatures qu’elle retient. Dans l’éventualité d’une validation de Terre de Liens à l’acquisition du Domaine de la Grange des Prés, la Commune est sollicitée pour être porteuse du projet d’accompagnement de l’installation collective d’agriculteurs bio, ce serait une maîtrise d’ouvrage morale dont le financement «évalué à 60.000 € serait entièrement couvert par les subventions du Conseil général, de l’Europe, de la Région et de la participation de terre de Liens. Le Conseil, à la majorité ( 1 abstention H. THIRIET « je ne crois pas au bio ») autorise le Maire à effectuer ses démarches si Terre de Liens devient le propriétaire.
La parole est ouverte au public : Marc RAOUX fait part de son intention de construire à BARJAC quartier du Cornier et de procéder à un recensement pour effectuer une PVR dans ce quartier suite à l’abandon du dossier ZAC par la société NEXITY. Le Maire lui avait déjà indiqué qu’il était favorable à une opération PVR sous réserve d’accord de principe des porpriétaires avant de procéder à une étude de viabilisation. Le Conseil donne son accord de consultation d’un bureau d’Etudes en cas de réponses positives des propriétaires autour de Marc RAOUX.
La séance est levée à 0 h 30 sous la neige.
Le Maire Conseiller Général
Absents: Nadège BARBOSA et Christian DIVOL.
Le Pv de la réunion antérieure est adopté à l’unanimité.
Edouard CHAULET Maire, Conseiller général ouvre la séance en présentant à l’assemblée ses vœux. Il rappelle que la traditionnelle cérémonie aura lieu samedi 16 et invite les Conseillers Municipaux à œuvrer comme à l’accoutumée à la réussite de cette soirée. Cette cérémonie, très prisée des Barjacois est un moment de partage, d’ouverture vers l’extérieur, d’accueil qui démontre aussi le rayonnement de BARJAC.
En préambule, il souhaite donner une information capitale : c’est la SDEI qui devient le nouveau fermier du syndicat des Eaux en remplacement de la SAUR suite à de farouches négociations. L’impact sera d’environ 17% sur la facture d’eau pour l’usager, et de meilleures garanties pour le syndicat. Bien sur, il regrette de n’avoir pu aller jusqu’au passage en régie mais c’est quand même une belle victoire pour le syndicat !
Nouvelle Gendarmerie : Michel MERCIER, architecte à ALES après plusieurs réunions a établi un avant-projet de cette construction qui s’élève à 960.000€ HT .Le terrain de 4355 m2 a été acheté en 2006 pour 130.650€, il se situe en montant à St Privat de Champclos.
Le choix des élus Barjacois s’est porté sur de l’ habitat pavillonnaire intégrant des cheminées. Un Bail sera conclu pour 9 ans renouvelables avec un loyer fixé à 51.889 €/an. Des subventions seront demandées : 134.847€ sont déjà obtenus de la gendarmerie. Des demandes ont été introduites auprès des parlementaires Gardois, des communes et de la Communauté de communes desservies par la Brigade ainsi qu’auprès de l’Etat au titre de la DDR ( dotation de développement rural). Le projet avance, le permis sera déposé prochainement, un appel d’offres lancé en espérant que les entrepreneurs et artisans locaux y répondent et se trouvent en bonne place. Un emprunt est prévu et sera ajusté après signature des marchés. Le projet est adopté à l’unanimité.
Programmation Architecturale et Paysagère « Village de Caractère » : Une nouvelle réunion PUBLIQUE de présentation du projet est prévue le 8 février à 18 heures au Cinéma avec vidéos, l’ensemble de la population y est invitée.
Force est de constater, par l’absence à la première réunion que les riverains, la population et les commerçants n’ont pas pris la pleine mesure de leur force participative.
Des estimatifs ont été effectués avec variantes mais il est utile de concerter la population à nouveau.
Cet ambitieux programme intègre des modifications de circulation, de stationnement et des aménagements importants. Les lieux à réhabiliter ou aménager ont fait l’objet d’un diagnostic établi par le CAUE (Conseil départemental en architecture du Gard), le Comité Départemental de Tourisme et les services du Conseil Général. Le parcours débute au parking de « canvien » puis aménagement de la montée des cyprès, de la rue du lavoir (devant la chapelle des capucins), la rue basse, la place de la Calade, les jeux de boules, le parvis devant l’Office du tourisme, la place Charles Guynet, la Place de la renaissance, la place de la Liberté, l’Esplanade et la place de la Mairie, le belvédère du coin de l’ormeau et enfin la place docteur Roques. Des choix sont donc à faire , des subventions sont obtenues 84.000€ respectivement de la région et du Conseil Général. Des subventions européennes vont être sollicitées.
Réhabilitation Ecole Pub
lique : C’est le dossier prioritaire : réhabiliter le bâtiment dit ancienne cantine, du haut en bas en commençant par les toitures y compris des maternelles, y installer décemment la 5e classe ainsi que la garderie centre de loisirs. Ce dossier sera présenté en demande de subvention au titre de la DGE ( dotation globale d’équipement). Une réunion avec l’architecte, les enseignants, le personnel et les parents est programmée. Il faudra penser à associer les communes de Bessas et Saint Privat qui représentent 22 enfants à l’école publique soit une classe et 53 sur les 2 écoles.
Après la mise en place « d’Edgard « par le Conseil Général sur tous trajets ouvert à tous pour Alès, Saint Ambroix, Avignon ou Aubenas à 1,5€, il convient de faire l’acquisition de 2 abri-bus : 1 place du 8 mai et 1 avenue Jean Tassy coût 6000 € TTC. L’avis du bureau d’Etudes présidant à « village de caractère « a été sollicité pour le choix des modèles.
Plantations 2010 : Soucieux de poursuivre les efforts engagés dans ce domaine environnemental, une nouvelle prévision de plantations a été définie pour 2010 permettant le remplacement d’arbres morts ou l’embellissement de divers lieux : place de la Lisette côté buvette avec notamment 1 magnolia grandiflora et le remplacement des cèdres morts, divers arbustes au délaissé montée de rieu, rue Basse (9 lagestroemias au-dessus du mur), 1 sophora japonica à Canvien, devant « le Centre » (remplacement des 2 marronniers morts), plantation de cèdres au délaissé Route d’Orgnac.
C’est l’occasion pour le Maire de rappeler les importantes plantations réalisées sur la Commune depuis 2002 : 52 cèdres, 4 micocouliers, 15 tilleuls, 10 oliviers, 7 cyprès, 2 chênes,
· 2003 : 3 micocouliers, 3 peupliers, 1 tilleul, 21 oliviers,
· 2005 : 1 orme, 1 micocoulier, 6 cyprès, 2 chênes, 1 cèdre, 2 érables,
· 2006 : 6 frênes, 14 oliviers, 5 cèdres, 5 cyprès, 1 pin, 1 orme,
· 2007 : 9 frênes, 8 oliviers en bacs,
· 2008 : 4 cèdres, 6 micocouliers, 3 platanes, 3 ormes, 13 cyprès.
A cela s’ajoute quantité d’arbustes à fleurs : cerisiers, forsythias, lauriers, prunus, viornes, tamaris…
Le platane au carrefour de la rue du 19 mars pose problème : il est, lui, en bonne santé, mais il empêche l’aménagement du carrefour rue du 19 mars, rue des glycines et route de Bagnols – Que faire : le couper ? le garder ?
Office de Tourisme : Financements 2010 : le Conseil examine les budgets transmis par l’office pour 2010 et pour l’organisation d’un salon Ethic et Nature. Pas de subvention supplémentaire sollicitée, la mise à disposition de 2 salariées pour un fonctionnement permanent de l’office, une « saisonnière » en été et la mise à disposition du local chauffé représentent 59.000 € . Le maire souhaite une rencontre élus et le bureau de l’office.
Cette séance préside à l’élaboration du Budget d’investissement 2010 et même 2011. Le Maire rappelle qu’aucun emprunt n’a été réalisé depuis 2003 malgré la réhabilitation complète du château et bien d’autres investissement représentant 6,6 millions d ’Euros ! L’annuité de remboursement de la dette était de 136.698 en 2003 , elle est de 84.441€ ! soit 55,08€ /habitant/an, très faible en comparaison des autres communes. C’est dire notre capacité d’endettement !
Cession gratuite de terrain avec Jean-Claude DANIEL : l’enquête publique est terminée. Le Maire est autorisé à signer l’acte .
Dossier Grange des Prés : le maire donne lecture du rapport établi par Terre de Liens pour l’étude des candidatures sur le domaine de la Grange des Prés. La SAFER devrait valider fin janvier la ou les candidatures qu’elle retient. Dans l’éventualité d’une validation de Terre de Liens à l’acquisition du Domaine de la Grange des Prés, la Commune est sollicitée pour être porteuse du projet d’accompagnement de l’installation collective d’agriculteurs bio, ce serait une maîtrise d’ouvrage morale dont le financement «évalué à 60.000 € serait entièrement couvert par les subventions du Conseil général, de l’Europe, de la Région et de la participation de terre de Liens. Le Conseil, à la majorité ( 1 abstention H. THIRIET « je ne crois pas au bio ») autorise le Maire à effectuer ses démarches si Terre de Liens devient le propriétaire.
La parole est ouverte au public : Marc RAOUX fait part de son intention de construire à BARJAC quartier du Cornier et de procéder à un recensement pour effectuer une PVR dans ce quartier suite à l’abandon du dossier ZAC par la société NEXITY. Le Maire lui avait déjà indiqué qu’il était favorable à une opération PVR sous réserve d’accord de principe des porpriétaires avant de procéder à une étude de viabilisation. Le Conseil donne son accord de consultation d’un bureau d’Etudes en cas de réponses positives des propriétaires autour de Marc RAOUX.
La séance est levée à 0 h 30 sous la neige.
Le Maire Conseiller Général
Commentaires