budgets primitifs / un acte majeur de la Commune

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021 – 18h00 Affiché et publié en Mairie le 15/04/2021 PRESENTS : M. CHAULET – Mme GUYONNAUD – M. BELIN – Mme BOFILL – M. GILLES – Mme FERRAT - M. RAYBAUD - Mme QUET – Mme BRUGNON - M. EL ATTAR - M. FURESTIER – Mme CLAVAGUERA - Mme GORRIZ – M. IPSILANTI – M. FILIPEK Absents : M. VINOLO Procurations : M. LAZARD à M. CHAULET – Mme LE HE à M. BELIN - Mme ESNEE à M. GILLES Après rappel de son contenu, le précédent compte-rendu du Conseil municipal du 8 mars 2021 est approuvé à l'unanimité. Finances – Adoption des budgets primitifs 2020 du budget général – assainissement – cinéma et zone d'activités Vote du budget primitif 2020 – budget principal : Les dépenses de fonctionnement, comme les recettes, sont équilibrées à 5 341 378 euros. Ces prévisionnels sont majoritairement stables concernant les dépenses. Les recettes sont victimes de la crise sanitaire, tout comme en 2020, mais la baisse prévue est néanmoins moins importante du fait d'un confinement qu'on peut imaginer « réduit ». Cette baisse concerne les produits des services, du domaine et des ventes diverses (centre-aéré, services périscolaires, cantine...). L'impact concerne aussi les droits de place (Brocante, marchés, foires ...). Les produits attendus concernant les taxes locales (taxe d'habitation, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties) sont de 650 000 euros (en légère hausse du fait de la revalorisation des bases locatives). L'évènement majeur est la suppression de la taxe d'habitation, compensée par le transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Ces recettes se maintiennent et sont assurées. Les dépenses d'investissement, comme les recettes, sont équilibrées à 4 414 080 euros. Les restes à réaliser en dépenses s'élèvent à 2 740 658 euros. Les opérations à retenir sont les suivantes : - 300 000 euros pour la première tranche des travaux et de maîtrise d'œuvre du local technique ; - 25 000 euros pour les travaux forestiers; 96 000 euros pour la réfection des murs de voirie; 100 000 euros pour la rénovation du réseau d'éclairage public; 45 000 euros pour l'installation d'un système de vidéoprotection ; 45 000 euros pour l'aménagement du Cornier ; 200 000 euros pour les travaux de voirie ; 1 395 000 euros pour les travaux de construction de la salle d'évolution de l'école publique ; 237 000 euros pour la rénovation du jardin d'enfant et la construction de l'escalier ; 329 814 euros pour l'aménagement de l'entrée d'agglomération côté zone d'activité ; - 405 500 euros pour les travaux de la rue du Bouc; - 84 497 euros pour la première tranche des travaux de la maison Bertrand. Vote du budget primitif 2020 – budgets annexes : Concernant le budget assainissement, les dépenses de fonctionnement, comme les recettes, sont équilibrées à 196 108 euros. Un déficit de fonctionnement (24 381 euros) s'est maintenu, les recettes n'ayant pas été suffisantes pour entièrement combler le déficit de 2019. C'est pour cela qu'il est proposé de voter, en plus de la subvention d'équilibre, une subvention de 20 000 euros afin de permettre la pérennité de l'équilibre de ce budget, déjà assurée par l'augmentation des tarifs aux usagers en 2020. Les dépenses se maintiennent en 2021. Concernant les recettes (composées des redevances, de la participation des particuliers aux raccordements, et de diverses subventions), la redevance d'assainissement collectif conserve son augmentation de 2020, mais les aides accordées par l'Agence de l'eau continuent de diminuer, ce qui pousse la Commune à subventionner elle-même son budget, ce que l'on ne peut que regretter. Concernant l'investissement, les dépenses, comme les recettes, sont équilibrées à 406 334 euros. Ce budget nécessite à court terme d'importants investissements (réalisation du schéma directeur d'assainissement, duquel découleront un certain nombre de travaux – réhabilitation de la rue du Bouc – renouvellement d'une partie du réseau ...). Les recettes proviennent notamment de subventions provenant du Département et/ou de l'agence de l'eau. Concernant le cinéma, les dépenses de fonctionnement, comme les recettes, sont équilibrées à 73 363 euros. La crise sanitaire a un très fort impact sur le cinéma, fermé depuis octobre dernier. Malgré une aide exceptionnelle du CNC de 1891 euros et le maintien des subventions « habituelles » du CNC, du Département du Gard et de la Communauté de communes, le budget a beaucoup de mal à s'équilibrer. Les charges de personnel, ne bénéficiant pas de chômage partiel, pèsent de manière importante sur le budget. Et les recettes du cinéma, estimées à hauteur de 30 000 euros, restent très incertaines du fait des difficultés d'anticipation des suites de la crise sanitaire et de la date de réouverture des cinémas. Cette baisse sera compensée par une subvention d'équilibre de la commune en fin d'année, si ces recettes ne permettent pas d'équilibrer le budget. Les dépenses d'investissement, comme les recettes, sont équilibrées à 13 528,26 euros. Ces crédits peuvent servir à acheter du matériel et des installations (à hauteur de 7 816 euros). Pour finir, concernant le budget Zone d'activités, aucune parcelle n'ayant été vendue l'année passée (une seule subsiste d'environ 1 hectare), il est identique à celui de l'année 2020. Les dépenses et recettes de fonctionnement sont équilibrées à 377 353 euros, les dépenses et recettes d'investissement sont équilibrées à 465 000 euros. En 2022, ce budget pourrait néanmoins subir des variations en fonction de la réservation de la parcelle restante pour la construction d'un local des services techniques municipaux, et des choix fonciers (divisions parcellaires) faits sur cette parcelle. Récapitulatif des budgets : Budgets 2021 Commune Assainissement Cinéma Zone d'activités TOTAL Fonctionnement 5 341 377,67 196 107,51 73 363,27 377 353 5 988 201,45 Investissement 4 414 080,27 406 333,80 13 528,26 465 000 5 298 942,33 Total 9 755 457,94 602 441,31 86 891,53 842 353 11 287 143,78 L Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité les budgets primitifs 2020 du budget général et des budgets annexes assainissement - cinéma et zone d'activité. Finances – Vote du maintien des taux d'imposition 2020 Monsieur le Maire indique que les taux communaux sont inchangés depuis 32 ans. Seule la taxe foncière sur les propriétés non bâties a fait l'objet d'une baisse de son taux en 2019. Si dans les faits les taux ne changent pas, il faut prendre en compte la suppression de la taxe d'habitation au 1er janvier 2021. A ce titre, les communes ne perçoivent plus le produit de la taxe d'habitation sur les résidences principales mais bénéficient d'une compensation intégrale, calculée sur la base du taux de taxe d'habitation adopté en 2017. Pour ce faire, les communes bénéficient du transfert à leur profit de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des départements et, pour le solde, de frais de gestion de fiscalité locale encore perçus par l'État. Cela amène Barjac à toucher plus de taxes qu'en 2020. Pour empêcher cela, l'application d'un coefficient cor recteur garantit à chaque commune une compensation à l'euro près. Le coefficient correcteur de Barjac est donc négatif. Par conséquent, dans le cadre de l'adoption des taux de fiscalité directe locale, pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), les communes doivent délibérer sur la base d’un taux de référence égal à la somme du taux communal fixé par les conseils municipaux en 2020 et du taux départemental de TFPB de 2020. Une reconduction du seul taux communal en 2021 s'apparentera à une baisse de taux. munal en 20011cipaux en 20 sur la base de locale, pom Le Conseil municipal décide à l'unanimité de maintenir les taux de 2020, ce qui équivaut, pour 2021, à adop ter les taux suivants : Taxe d'habitation : supprimée Taxe foncière bâti : 40,76% qui correspond au taux communal de 16,11 % auquel est ajouté le taux dépar temental 2020 de 24,65% Taxe foncière non bâti : 35,41 % Finances – Vote d'une subvention au CCAS Pour l'année 2021, le Conseil municipal a voté à l'unanimité une subvention de 10 000 euros au profit du Centre communal d'action sociale de Barjac. Finances - Vote d'une subvention au budget annexe assainissement Monsieur le Maire indique que les services d'eau et d'assainissement peuvent être subventionnés sans condition particulière dans les communes de moins de 3 000 habitants. Ce budget, malgré une hausse des tarifs aux usagers et plus précisément une hausse de la redevance d'assainissement collectif en 2020, ne bénéficie pas des recettes suffisantes pour apurer son déficit. Le Conseil municipal décide donc à l'unanimité de subventionner à hauteur de 20 000 euros ce budget pour l’année 2021 afin de permettre son équilibre et l’apurement de son déficit. Finances – Taxes d'aménagement Il convient de réexaminer certains taux proposés lors du Conseil municipal du 8 mars. Monsieur le Maire présente les différentes zones concernées par des taux spéciaux à 20 ou 10%, et le taux de base de 3%. Le Conseil, à l'unanimité des voix, décide de modifier à la baisse à compter du 1er janvier 2022 les taux différenciés désignés ci-après : « Montchamps » : 15% - « Mas des Maigres » : 15%. Les autres taux réaffirmés et adoptés le 8 mars restent inchangés : le taux de la taxe d'aménagement est à 3% - les taux différenciés non modifiés sont : « Le Cornier » : 10% - « Chemin Guillermont » : 20% - « Chabriac » : 20%. Subventions - Approbation des subventions aux associations pour l'année 2021 Les subventions aux associations pour l'année 2021 seront votées lors d'un Conseil municipal ultérieur. Seule une subvention de 3 500 euros au profit de l'association ABRACE pour l'organisation du 3ème festival « Barjac en tango » qui aura lieu du 10 au 13 juillet 2021 a été votée à l'unanimité du Conseil municipal. Subventions - Approbation de l'aide communale aux associations (participation aux adhésions et cotisa tions) La délibération du 15 septembre 2016 porte l'aide communale à 50 % de la cotisation de l'activité associative et fixe les critères d'attribution aux familles. Cette aide est directement versée aux associations concernées pour les bénéficiaires au titre de 2020/2021. Elle est accessible aux personnes non imposables avant déductions fiscales. Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, le versement de cette aide pour les adhésions et cotisations 2020 2021. Elle représente une somme totale de 737,50 euros. Subventions – Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 de co-maîtrise d'ouvrage n°17.035 entre le Département du Gard et la Commune de Barjac pour les travaux d'aménagement des RD901 et 196 en traversée d'agglomération pour l'inclusion du goudronnage d'une partie de la RD196 La convention départementale initiale pour les travaux suscités prévoyait une subvention de 200 000 euros. Or, une partie des travaux avait été modifiée, entrainant une baisse de la valeur des travaux, et donc une baisse de la valeur de la subvention à hauteur de 179 399 euros. Cependant, des travaux supplémentaires de goudronnage ont été réalisés sur la RD196, à hauteur de 36 777,75 euros. Le présent avenant vient inclure ces travaux, afin de bénéficier du reliquat de la subvention, soit 20 601 euros. Le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve l'avenant à la convention afin de bénéficier de ce reliquat de subvention et autorise Monsieur le Maire à le signer. Ressources humaines – Délibération modifiant la délibération 2020-66 du 4 février 2020 pour permettre le recrutement d'un agent contractuel lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justi fient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi, en application de l'article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984 Dans le cadre de la procédure de recrutement d’un attaché territorial au secrétariat, il convient de modifier la délibération suscitée afin de permettre qu'un agent public ne bénéficiant pas de la qualité de fonctionnaire puisse être recruté, en vertu de l'article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984. Cet article permet le recrutement d'un agent contractuel lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recrute dans les conditions prévues par la loi. Cette délibération est adoptée à l'unanimité du Conseil. Ressources humaines – Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade Conformément à la précédente délibération de la collectivité et aux lignes directrices de gestion des ressources humaines, il convient de réaffirmer le ratio des avancements de grade, à 100% des agents promouvables. Cette délibération est adoptée à l'unanimité du Conseil municipal. Ressources humaines - Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet au sein des services techniques municipaux Monsieur le Maire informe le Conseil qu'aux fins de compléter de manière pérenne les effectifs des services techniques municipaux en ce qui concerne la gestion et l'entretien de la station d'épuration et du réseau d'assainissement communal, ainsi que de compléter l'équipe de gestion de la régie des foires et marchés, il convient de créer un poste de fonctionnaire à temps non-complet (24h30 hebdomadaire) d'adjoint technique. Cette délibération est adoptée à l'unanimité du Conseil. ALSH et accueil périscolaire - Approbation et signature de la convention de financement entre la Communauté de Communes de Cèze-Cévennes et la Commune de Barjac pour l'ALSH, l'accueil Périscolaire et le pôle Ado Monsieur le Maire indique que la Communauté de communes, bénéficiaire de la compétence enfance-jeunesse, a délégué par convention la gestion de l’ALSH, l'accueil périscolaire et le pôle ado à la Commune de Barjac. Pour assurer les coûts dont elle a la charge, elle verse une subvention à la Commune. Pour 2020, le montant de la subvention votée en séance du Conseil communautaire du 24 juillet 2020 est de 62 900 euros. Afin de pouvoir bénéficier du versement dudit montant, le Conseil municipal approuve à l'unanimité la convention de financement et autorise Monsieur le Maire à la signer. Petites villes de demain - Approbation et autorisation de signature de la convention d'adhésion Monsieur le Maire informe les élus que le programme Petites villes de demain vise à donner aux élus des communes de moins de 20 000 habitants, et leur intercommunalité, qui exercent des fonctions de centralités et présentent des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de territoire pour conforter leur statut de villes dynamiques, où il fait bon vivre et respectueuses de l'environnement. Ce programme constitue un outil de la relance au service des territoires. Il ambitionne de répondre à l'émergence des nouvelles problématiques sociales et économiques, et de participer à l'atteinte des objectifs de transition écologique, démographique, numérique et de développement. Le programme doit ainsi permettre d'accélérer la transformation des petites villes pour répondre aux enjeux actuels et futurs, et en faire des territoires démonstrateurs des solutions inventées au niveau local contribuant aux objectifs de développement durable. Il permet notamment le financement d'un chargé de projet à hauteur de 75%, afin de faciliter la mise en æuvre et la réalisation de divers projets d'investissement. Afin de formaliser l'adhésion de la Commune de Barjac au programme « Petites villes de demain », le Conseil approuve à l'unanimité la convention d'adhésion et autorise Monsieur le Maire à la signer. Sport – Désignation de Barjac comme ville d'arrivée d'étape de la 18éme édition du Tour Cycliste Féminin International de l'Ardèche 2021 et autorisation du Maire à signer le contrat de partenariat Édouard CHAULET, Maire, informe le Conseil Municipal que le 8 septembre nous serons « ville étape arrivée » de la lére étape du 18éme tour Cycliste Féminin International de l'Ardèche : Aubenas-Barjac. Une participation financière de 9.000 € est sollicitée par l'association «< Vélo Club Vallée du Rhône Ardéchoise » et une convention définissant les conditions d'accueil doit être signée. Le Conseil municipal approuve à l'unanimité la participation financière et autorise Monsieur le Maire à signer la convention. Foncier - Autorisation de cession du local des services techniques municipaux à Corbier matériaux Un projet de construction d'un nouveau local pour les services techniques municipaux est en cours de réalisation. Il est alors question de céder le local actuel à l'entreprise Corbier matériaux, pour un montant de 250 000 euros, sous clause suspensive de l'achèvement du nouveau local technique. Le Conseil municipal approuve à l'unanimité cette cession. Urbanisme – Transfert de la compétence plan local d'urbanisme (PLU) Lors du Conseil municipal du 16 novembre 2020, le Conseil municipal s'était opposé au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Cèze-Cévennes. Or, le transfert automatique de la compétence « plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu ou carte communale » aux communautés de communes et d'agglomération est reporté au 1er juillet 2021 (modification de l'article 136, II de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014). Ainsi, les communes qui souhaitent s'opposer à ce transfert automatique et appliquer la minorité de blocage prévue devront délibérer entre le ler avril 2021 et le 30 juin 2021. C'est pourquoi le Conseil municipal, à l'unanimité des voix, s'oppose au transfert de la compétence plan local d'urbanisme à la Communauté de Communes Cèze-Cévennes Questions diverses : Il est question de modifier le tarif de la cuisine centrale et du restaurant scolaire en ce qui concerne les agents communaux afin qu'ils bénéficient d'un repas à un tarif plus avantageux. A ce titre, le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de modifier les tarifs communaux de la cuisine centrale et du restaurant scolaire concernant les agents communaux et les stagiaires comme suit : Personnel communal et en formation, stagiaires, et personnel en contrat aidé : 4,00 euros. Les autres tarifs restent inchangés. Rendu-compte au Conseil municipal des décisions prises par le Maire sur le fondement de sa délégation de compétence générale : Monsieur le Maire présente au Conseil les décisions suivantes : - Les lignes directrices de gestion des ressources humaines ont été adoptées par arrêté municipal à la suite de l'avis du Comité technique du CDG30 en séance du 11 mars 2021 La décision du Maire no 2021-2 portant retrait de la décision no 2021-1 du 15 février 2021 portant approbation d'un contrat d'emprunt auprès de la Banque postale dans le cadre de l'opération de construction d'une salle d'évolution à l'école publique de Barjac a été adoptée à la suite d'une observation du contrôle de légalité. Un nouveau contrat d'emprunt a été sollicité, il sera approuvé par une nouvelle décision du Maire une fois le budget adopté. La séance est levée à 20h30. SAIRES Le Maire, Edouard CHAULET

BARJAC GARD