COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE
Etaient présents : Mr CHAULET Edouard, Mmes GUYONNAUD Aline, ESNEE Laure, FERRAT Monique -Mrs IPSILANTI Janis -THIRIET Hervé , GILLES Cyril, ALLIO Jacques ,BELIN Sylvian, BOVY Jean-Michel, DEBARD Christian, DIVOL Christian et PRAUX Jean-Luc.
Absentes : Nadège BARBOSA et Françoise-Marie NONNENMACHER
Le Pv de la réunion antérieure est adopté à l’unanimité.
Aménagement traversée avenue Jean Tassy : L’avenue par gros orages est devenue un « cadereau », les 2 fossés anciens ne suffisent pas. Ainsi un réseau pluvial ( marché attribué à l’entreprise PELLET pour 399.143€ HT), a été rajouté au projet, le Conseil Général du GARD a modifié ses financements : 312.292,87€ HT pour 273.700€ auparavant.
Plan de Financement Total : 864.900€ HT
Pluvial :430.800
Assainissement 41.000
Chaussée et trottoirs : 243.900
Eau potable ( déjà effectué) : 149.200
Subventions Conseil Général : 418.250€ - Subvention Etat DGE : 36.600 € - Participation syndicat des Eaux : 27.478 € _Participation commune 382.572 €.
Les platanes, malades ou gênant la visibilité et le réseau pluvial seront dessouchés avec l’accord du Service Départemental de l’Architecture.
Travaux d’Electrification Quartier Mas de reboul : approbation marché avec l’Entreprise Cruvellier mieux disante pour 77.022€ TTC. Les travaux consistent au renforcement du réseau basse tension et à l’alimentation en tarif jaune ( grosse puissance ) demandée par le Camping La combe de M. et Mme AUDU. Une subvention de 55.250€ a été attribuée ainsi qu’une participation de M. AUDU de 1273€.
Contrat Territorial 2009-2010-2011 : Une convention avec le Département est signée pour 73.781€ de subvention au titre du FDE pour 3 ans en soutien aux projets d’équipement ( voirie) et 84.000€ pour l’opération Villages de caractère au titre des fonds thématiques.
Admission en non-valeur de 229,53 € sur le budget assainissement
Contrat d’Assurance du Personnel pour les risques statutaires :
Après consultation, le Conseil reconduit l’assurance pour les risques majeurs (hauts risques) : Décès, accident ou maladie imputable au service, Congé longue maladie/longue durée avec MMA compagnie la mieux disante quant à la couverture de ce risque.
DOCUMENT UNIQUE :
C’est le bureau EI qui va réaliser le document unique : document obligatoire dans chaque « entreprise » analyse, évalue l’ensemble des risques ( sécurité-santé au travail).
TARIFS SPECTACLES : Actualisation des tarifs à 10€ tarif plein et 5€ tarif réduit
Régime Indemnitaire 2009 : Vote de l’enveloppe globale de 35.000 € -Rappel institution d’un 13e mois complet en 2008 avec possibilité d’une majoration de 10% au titre de la responsabilité citoyenne -
Festival Cinéma 2010 : cette année BARJAC participe le 28 janvier 2010 au 4e panorama du cinéma algérien qui se déroule dans 6 villes du GARD ( Nimes – Alès – Bagnols- Le Grau du Roi, Uzès et BARJAC). Une subvention de 500€ est votée.
Contrats de pays cévennes 2010 : Sont proposés au titre du contrat de Pays le projet aire-camping cars et aménagement du Pradet – l’aménagement de la montée et de la cour du château et du donjon - l’acoustique salle des fêtes avec tribunes.
Village de caractère : le dossier avance, le Conseil regrette l’absence des principaux concernés lors de la présentation du projet. Une autre rencontre est envisagée.
Site Internet : après consultation c’est l’entreprise ATONIS de Nimes qui est retenue pour un coût de 2950€ HT.
Infos :
Le Maire donne lecture du courrier de NEXITY Foncier Conseil qui compte tenu des difficultés d’investissement immobilier ne donne pas suite au projet de ZAC au Cornier : « les aspirations financières des propriétaires sont restées très élevées et ne favorisent pas l’équilibre financier de l’opération ».
PVR le Rieu : Les travaux sont pratiquement terminés. Il reste à EDF d’amener l’alimentation au nouveau réseau.
Nouvelle Gendarmerie : Une consultation de maître d’œuvre sera lancée. Une réunion est programmée avec la Direction Générale.
Extension zone d’activités : L’avis des Domaines est toujours en attente pour l’acquisition des terrains.
La séance est levée à 23 h 30.
Absentes : Nadège BARBOSA et Françoise-Marie NONNENMACHER
Le Pv de la réunion antérieure est adopté à l’unanimité.
Aménagement traversée avenue Jean Tassy : L’avenue par gros orages est devenue un « cadereau », les 2 fossés anciens ne suffisent pas. Ainsi un réseau pluvial ( marché attribué à l’entreprise PELLET pour 399.143€ HT), a été rajouté au projet, le Conseil Général du GARD a modifié ses financements : 312.292,87€ HT pour 273.700€ auparavant.
Plan de Financement Total : 864.900€ HT
Pluvial :430.800
Assainissement 41.000
Chaussée et trottoirs : 243.900
Eau potable ( déjà effectué) : 149.200
Subventions Conseil Général : 418.250€ - Subvention Etat DGE : 36.600 € - Participation syndicat des Eaux : 27.478 € _Participation commune 382.572 €.
Les platanes, malades ou gênant la visibilité et le réseau pluvial seront dessouchés avec l’accord du Service Départemental de l’Architecture.
Travaux d’Electrification Quartier Mas de reboul : approbation marché avec l’Entreprise Cruvellier mieux disante pour 77.022€ TTC. Les travaux consistent au renforcement du réseau basse tension et à l’alimentation en tarif jaune ( grosse puissance ) demandée par le Camping La combe de M. et Mme AUDU. Une subvention de 55.250€ a été attribuée ainsi qu’une participation de M. AUDU de 1273€.
Contrat Territorial 2009-2010-2011 : Une convention avec le Département est signée pour 73.781€ de subvention au titre du FDE pour 3 ans en soutien aux projets d’équipement ( voirie) et 84.000€ pour l’opération Villages de caractère au titre des fonds thématiques.
Admission en non-valeur de 229,53 € sur le budget assainissement
Contrat d’Assurance du Personnel pour les risques statutaires :
Après consultation, le Conseil reconduit l’assurance pour les risques majeurs (hauts risques) : Décès, accident ou maladie imputable au service, Congé longue maladie/longue durée avec MMA compagnie la mieux disante quant à la couverture de ce risque.
DOCUMENT UNIQUE :
C’est le bureau EI qui va réaliser le document unique : document obligatoire dans chaque « entreprise » analyse, évalue l’ensemble des risques ( sécurité-santé au travail).
TARIFS SPECTACLES : Actualisation des tarifs à 10€ tarif plein et 5€ tarif réduit
Régime Indemnitaire 2009 : Vote de l’enveloppe globale de 35.000 € -Rappel institution d’un 13e mois complet en 2008 avec possibilité d’une majoration de 10% au titre de la responsabilité citoyenne -
Festival Cinéma 2010 : cette année BARJAC participe le 28 janvier 2010 au 4e panorama du cinéma algérien qui se déroule dans 6 villes du GARD ( Nimes – Alès – Bagnols- Le Grau du Roi, Uzès et BARJAC). Une subvention de 500€ est votée.
Contrats de pays cévennes 2010 : Sont proposés au titre du contrat de Pays le projet aire-camping cars et aménagement du Pradet – l’aménagement de la montée et de la cour du château et du donjon - l’acoustique salle des fêtes avec tribunes.
Village de caractère : le dossier avance, le Conseil regrette l’absence des principaux concernés lors de la présentation du projet. Une autre rencontre est envisagée.
Site Internet : après consultation c’est l’entreprise ATONIS de Nimes qui est retenue pour un coût de 2950€ HT.
Infos :
Le Maire donne lecture du courrier de NEXITY Foncier Conseil qui compte tenu des difficultés d’investissement immobilier ne donne pas suite au projet de ZAC au Cornier : « les aspirations financières des propriétaires sont restées très élevées et ne favorisent pas l’équilibre financier de l’opération ».
PVR le Rieu : Les travaux sont pratiquement terminés. Il reste à EDF d’amener l’alimentation au nouveau réseau.
Nouvelle Gendarmerie : Une consultation de maître d’œuvre sera lancée. Une réunion est programmée avec la Direction Générale.
Extension zone d’activités : L’avis des Domaines est toujours en attente pour l’acquisition des terrains.
La séance est levée à 23 h 30.
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