CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,


J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

· Mardi 23 mars 2010 à 18 h 00 salle du Conseil au Château

Les Questions à l’Ordre du Jour :
· Comptes Administratifs 2009 ?
· Comptes de Gestion 2009 ?
· Vote des taux 2010 impôts locaux ?
· Budgets 2010 ?
· Rapport service assainissement ?
· Taxe d’assainissement ?
· Tarifs Communaux : Repas Cuisine ? Centre de Loisirs ? Cinéma ? Occupation du Domaine Public ?
· Village de Caractère : Approbation APS et subventions Feader ?
· Projet Stade : demandes de subventions ?
· Lancement Etude d’une PVR Planlong ?
· Changement d’affectation en subvention d ’électrification ?
· Renouvellement bail local de tri ?
· Aide exceptionnelle Sinistrés de Haïti ?
· Participation au SAGE ( Schéma d’aménagement et de gestion des Eaux)bassin versant de l’Ardèche ?
· Tarification modulée Centre de Loisirs communes extérieures ?
· Rémunération Animateurs centre de Loisirs ?
· Gratuité utilisation Foyer des jeunes pour les membres du Club Ados ?
§ Questions diverses ?

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Edouard CHAULET